Mohamed Briouel

تبارك الله عليك حفظك بحفظه الجميل ولا يادوه حفظهما وهو العلي العظيم قال عليه السلام قوم يمرون على الصراط كالبرق ما. هم بالشهداء……. ولكن تقضى على أيديهم حوائج الناس شهادة واعتراف  رسمي موثق وصادق وصادر من الأعماق  في يونيو من سنة 2006 وفي قصر المنبهي العتيق الكائن بسويقة بن صافي بالعاصمة العلمية كان للأستاذ المقتدر الميسطرو محمد بريول والجوق العتيد الذي يحمل اسم معلمه البارع الراحل الحاج عبد الكريم الرايس رحمه الله برحمته الواسعة مع…

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La Loi Notariale

LE PROJET DE LOI NOTARIALE MAROCAINE EST ADOPTE PAR LE CONSEIL DE GOUVERNEMENT DU MAROC     Les notaires du Maroc n’affichent pas encore tout a fait leur totale satisfaction du projet de loi de leur profession, adopté le 26 janvier dernier par le conseil de gouvernement de leur pays . Il reste à ce projet beaucoup de long et périlleux chemin à parcourir, au cours duquel des surprises peuvent surgir . Le projet sera…

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Les Suretés

Au Maroc, la famille des droits réels, se divise accademiquement en deux branches : * Les PRINCIPAUX: englobant la propriété, l ‘usufruit, les servitudes, l’emphytéose, les droits coutumiers, et les habous, caractérisés par l’indépendance, et ne se basant sur aucun autre droit. *Quant aux ACCESSOIRES: Ils ne sont pas indépendants, des premiers, mais totalement basés sur eux, en vue d’assurer au créancier LA GARANTIE, de sa créance jusqu’au parfait paiement . Ils sont communément connus comme « Suretés »…

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Le notariat ecclésiastique

Le Notariat Ecclésiastique Le Pape Sylvestre II, Lauréat de la Qaraouiyene: 1ère université du Monde (848) Par Me Sefrioui Houcine Notaire à Casablanca “Le Gnomon” Numéro 134 – Mai/Juin 2002 Article à demander à l’auteur

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la présentation du Maroc

La Présentation du Maroc: Le Maroc, situé géographiquement, au carrefour des trois continents, des peuples et des civilisations, est jalousement convoité depuis l’ère des temps par toutes les puissances coloniales et envahissantes. Sa victoire écrasante le 4 Août 1578,dans la bataille des “trois rois” tout près de l’oued el makhazine, entre Larache et Ksar el Kébir, a intensifié la haine des puissances européennes à l’encercler de toutes parts A l’Est : – les Turcs d’abord,…

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Le Renvoi

Exemple typique de problème posé: Un anglais domicilié au Maroc, la loi marocaine (article 3 du DCC) renvoie à la loi nationale: la loi anglaise; la loi anglaise, renvoie l’anglais à la loi du domicile: la loi marocaine. Le problème de renvoi est plus fréquemment rencontré en matière de : * Divorce * succession * arrêt Fargo ( la cour française de cassation, toutes chambres réunies a dit que : «  la France étant son domicile de…

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Le notariat dans l’andalousie

Le Notariat dans l’Andalousie Arabo-Musulmane et au Maghreb  Par Me Sefrioui Houcine Notaire à Casablanca “Le Gnomon” Numéro 128 – Mars/Avril 2001   Article à demander à l’auteur

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L’acte adoulaire au Maroc

  L’Acte Adoulaire au Maroc article de Maitre Sefrioui Houcine paru dans “Le Gnomon” Numéro 115 – Septembre/Octobre 1998     Article à demander à l’auteur “Le Gnomon”, Revue International d’ Histoire du Notariat, et dans “Droit et Patrimoine”, le Mensuel de Tous les Practiciens du Droit.

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