Maroc


تبارك الله عليك حفظك بحفظه الجميل ولا يادوه حفظهما وهو العلي العظيم قال عليه السلام قوم يمرون على الصراط كالبرق ما. هم بالشهداء……. ولكن تقضى على أيديهم حوائج الناس شهادة واعتراف  رسمي موثق وصادق وصادر من الأعماق  في يونيو من سنة 2006 وفي قصر المنبهي العتيق الكائن بسويقة بن صافي […]

Mohamed Briouel


LE PROJET DE LOI NOTARIALE MAROCAINE EST ADOPTE PAR LE CONSEIL DE GOUVERNEMENT DU MAROC     Les notaires du Maroc n’affichent pas encore tout a fait leur totale satisfaction du projet de loi de leur profession, adopté le 26 janvier dernier par le conseil de gouvernement de leur pays […]

La Loi Notariale


Au Maroc, la famille des droits réels, se divise accademiquement en deux branches : * Les PRINCIPAUX: englobant la propriété, l ‘usufruit, les servitudes, l’emphytéose, les droits coutumiers, et les habous, caractérisés par l’indépendance, et ne se basant sur aucun autre droit. *Quant aux ACCESSOIRES: Ils ne sont pas indépendants, des premiers, […]

Les Suretés




La Présentation du Maroc: Le Maroc, situé géographiquement, au carrefour des trois continents, des peuples et des civilisations, est jalousement convoité depuis l’ère des temps par toutes les puissances coloniales et envahissantes. Sa victoire écrasante le 4 Août 1578,dans la bataille des “trois rois” tout près de l’oued el makhazine, […]

la présentation du Maroc








  L’Acte Adoulaire au Maroc article de Maitre Sefrioui Houcine paru dans “Le Gnomon” Numéro 115 – Septembre/Octobre 1998     Article à demander à l’auteur “Le Gnomon”, Revue International d’ Histoire du Notariat, et dans “Droit et Patrimoine”, le Mensuel de Tous les Practiciens du Droit. Tweet

L’acte adoulaire au Maroc