Activités Notariales Internationales


UINL uihn Notaires de France

 

 

 

 

 

Les activités notariales internationales de Maitre Sefrioui sont multiples et variées, au sein de :

  • L’ Union Internationale du Notariat Latin:
    – Congrès
    – Organismes Internationaux
    – Commissions spécialisées
  • L’ Institut International d’ Histoire du Notariat
  • En partenariat avec des Notariats associés

Pour des détails concernant les activités internationales les plus récentes de Me Sefrioui, cliquez ici.

1/ L’ U.I.N.L

L’Union Internationale du Notariat Latin est la maison mère qui groupe et rassemble la grande famille juridique du notariat, déployant d’intenses activités pour le rapprochement, la compréhension, l’échange du savoir.

A/ Congrés

Me Sefrioui travaille actuellement en préparation du XXIV° Congrès, qui aura lieu à Mexico City (Mexique) en 2004. Son rôle est d’assurer le mandat de coordonnateur national des 5 thèmes du congrès, responsable sur le plan International. Pour sa part, Me Sefrioui traite personnellement, le sujet suivant :
« L’Impartialité du notaire, garantie de l’Ordre Contractuel » 

B/ Organismes Internationaux

Il a été confié à Me Sefrioui la mission de «Chargé d’Affaires à l’O.N.U». A ce titre, il a travaillé sur les documents des nations unies en rapport avec la corruption, le droit commercial international, la justice et la jurisprudence internationales (résumés à envoyer à l’ U.I.N.L).

Par ailleurs, une visite à l’ O.N.U est programmée à New York au mois de février 2003, préalablement à la réunion du Conseil Permanent extraordinaire qui aura lieu à Paris le 10 Mars 2003.
Dans le même ordre de représentation de l’ UINL aux O.I, Me Sefrioui a été chargé de mission en Octobre 2002 à Genève pour suivre les travaux de « La Société de l’ Information ». Il est de même en ce qui concerne une mission éminente auprès de l’ U.N.E.S.C.O à Paris.

C/ Commissions Spécialisées

Il s’agit de la participation de Me Sefrioui en tant que membre «élu» de la COMMISSION DES DROITS HUMAINS. Cette commission pluridisciplinaire et de composition groupant des membres de tous les continents, s’atèle sur plusieurs sujets d’actualité en rapport avec la sauvegarde des droits humains par l’institution notariale.
Me sefrioui rédige pour cette branche de droit l’ouvrage suivant :
« Les Droits Humains dans les prescriptions coraniques et les recommandations pertinentes du prophète Mohamed »

2/ L’ Institut International d’ Histoire du Notariat

Investi depuis 1994 du mandat de Vice Président, Me Sefrioui a écrit, dans le cadre de son objectif qui est de : ” conserver la mémoire… du prestigieux passé notarial “, dans la revue bimensuelle de l’ institut, ” Le Gnomon “, plusieurs articles en rapport avec la culture notariale arabo-musulmane. Il participe à la rencontre du 24 janvier 2003 à Paris par un livre de 200 pages sur ” Le Droit Coutumier au Maroc “.

3/ En Partenariat avec les notariats associés

Le Notariat marocain est intimement lié au Conseil Supérieur du Notariat Français par un accord de partenariat conclu le 14 Octobre 2000. A ce titre, le notariat marocain, dont la loi notariale du 4 Mai 1925 inspirée de la loi française Ventôse, participe à la commémoration du bicentenaire de cette Loi, qui sera célébrée à Paris le 16 Mars 2003. A cet effet, Me Sefrioui participe à cette manifestation culturelle de dimension internationale par un modeste travail sous le titre de ” La Loi Ventôse. Marocanisée et Arabisée au Maroc “; un travail de conception juridique, historique et documentaire.

Activités Internationales et Comptes Rendus

Calendrier des Manifestations Internationales

Comptes Rendus 

 

 

 

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