A quoi sert le notaire et le notariat 8 avril 2007 – Posted in: articles, Notariat – Tags: , , , ,

C’est quoi le notaire ? من هو الموثق

Quatrième PILIER d’APPUI du droit universel, et de la société sans conteste, LA PRATIQUE NOTARIALE, est considérée nécessairement comme le bastion de la propriété privée qui ne doit en aucun cas tomber dans l’anarchie de l’écriture sous signatures privées,

Cette incontournable pratique notariale, a, de par le monde, pour arsenal d’armes d’attaque, de défense et surtout précisons le, et disons le tout haut, armes de construction « massive »:

LA SECURITE JURIDIQUE, par L’AUTHENTICITE .

Elle procurer- à coup sur et certain- à toute société humaine, la tranquillité publique, et la paix sociale sécurisée, et qui s’avère, solidement protégée, et partant farouchement défendue.

Même si elle est, quelque part, méconnue d’une partie minime de l’opinion publique, à la fois interne qu’internationale, ce n’est pas pour autant qu’elle n’a pas existée depuis le lointain passé, chez les pharaons, mais, en suite, et faisons le savoir, à ceux qui l’ignorent, elle est,

A ce jour , divinement prescrite, aux musulmans , par le Saint Coran, dès l’avènement de l’Islam en 622 ap JC .

Aujourd’hui, elle ne fait que continuer de subsister et d’exister, et de se consolider dans le présent, par le regain de terrain, et à pas surs, bien que le reste du terrain soit de toutes parts « minés » par «  l’armada » du SSP,

Camouflée et maquillée sous l’appellation de « bureaux d’etudes » ou « firmes d’audit international »

L’institution notariale, ne fait , que renforcer de jour en jour ; son maintien et, pour un très long , interminable, interrompu et indéfini avenir réellement certain encore par de nouvelles adhésions comme celles de la chine, du japon , de la Russie, de toute l’Europe de l’Est, et des six états des USA.

Maître SEFRIOUI, notaire en résidence à Casablanca, notoirement connu, aussi bien dans tout le Maroc, au Maghreb arabe, en Iran, et dans la totalité des 80 actuels notariats membres de l’Union Internationale du Notariat où, il évolue inlassablement et infatigablement depuis plus d’un quart de siècle, en toutes connaissance et non sans conscience, a, à l’occasion de son point de presse,

intéressant de très près les interessés par la securité juridique, a tenu à apporter – au passage- quelques éclairages sur la profession notariale.

Pour lui, tout comme pour tous les notaires du

monde de l’authenticité , couvrant – à présent- soixante dix sept pays, très bientôt 80, , englobant plus précisément, les cinq continents sans oublier de citer certains autres pays musulmans tels la Turquie, l’Indonésie, l’algerie, et bientôt l’Iran islamique, sans oublier ou négliger qu’ il y a toujours une place parmi les 80 titulaires aux 66 autres notariats, entre, observateurs et candidats à l’admission, sur une liste d’impatience et d’attente.

Dans ces 150 pays, le notaire instrumente en tant que professionnel libéral d’application du droit, exerce une magistrature volontaire, contractuelle, conventionnelle,

Compromissoire, préventive et exécutoire, à l’inverse des juridictions contentieuse, rendant des jugements entre des gens en différends d’intérêts divergents et opposés.

Par ailleurs, ce notaire, magistrat de l’accord des deux parties, est en outre investi de la mission du service public de L’AUTHENTICITE et de, LA PREUVE

Qui s’imposent en tant que telles au juge du contentieux et qui ne peuvent être combattues par aucune quelque présomptions ;

« qui signe quelque chose l’oblige » dit sidi Khlil, grand jurisconsulte du monde musulman.

Il n’y a pas «  à apporter » de preuve sur sa preuve .

Il est ( le notaire) lui même la preuve ayant le pouvoir de conférer le caractère d’authenticité aux actes qu’il instrumente à son rapport.

A ce titre, cet officier public, magistrat de la juridiction volontaire (librement choisi par les parties avant leur comparaison physique devant lui) est toujours assermenté – avant d’entrer en fonction-

Il est par ailleurs, investi à juste titre et à juste raison du pouvoir juridictionnel de la preuve tangible, et incontestable, conférant à ses actes notariés les forces probante et exécutoire,(en moins de 3 jours) ayant autorité de la chose jugée ; à l’instar des jugements judiciaires et des arrêts rendus en dernier ressort pour

Etre exécutés

Juriste qualifié, indiscutablement et largement expérimenté dans la profession, par les pas - non perdus- quotidiennement, dans les servicesd’enregistrement, de conservation foncière, de greffe du registre du commerce, d’agence urbaine, de cadastre et des impôts urbains, en rapport quotidiennement étroit avec les formalités attachées à l’acte à accomplir, et pendant au moins 8 à 10 ans de précieuse pratique, qui se différencie d’un cas et d’un acte à un autre, il est le parfait praticien expérimenté, pour être le parfait juge de l'équilibre des conventions transactionnelles à lui confiées.

D’après Me sefrioui, le notaire est un OFFICIER PUBLIC. il est totalement indépendant, impartial ; il n’a pas un client à ménager et à soutenir à n’importe quel prix, à lui faire gagner une cause juste ou injuste, morale ou illicite et inversement, il a un dossier à réaliser, en parfait équilibre, en toute âme et conscience, dans le bon et juste droit.

iLe notaire est par ailleurs, tenu déontologiquement par le secret professionnel, et doit remplir minutieusement et précisément l’intégralité de toutes les obligations dans le parfait professionnalisme, de loyauté, d’impartialité, d’équité, de probité et d’efficacité en procurant par son savoir faire, aux usagers du notariat l’intégralité des obligations de moyens et de résultats.

Le notaire, doit faire en sorte que les conventions arrêtées directement, entre les comparants, sans son concours, ni sa participation, ni son implication, soient dument signées par elles en toute liberté, voire même en toute autonomie totale de leur volonté et également en parfaite connaissance de cause, soient à la fois conformes à leur engagements réciproques qu’à la loi régissant la matière sans en négliger l’incidence fiscale ’y attachée.

Sous cet angle, Me sefrioui assimile le notaire à un Curé dans la mesure où il recueille dans l’austérité obscure de son confessionnal, des confessions pertinentes, graves, dangereuses, et personnelles qu’il est tenu de garder au grand et intégral secret, tant les transactions que les affaires de famille ;

Me sefrioui, précise en plus , que l’ acte notarié fait pleine foi, devant toutes les juridictions contentieuses, de son contenu, de l’exactitude de la date certaine, et des signatures apposées, sans qu’il soit nécessaire d’en faire la preuve selon l’adage

PAS DE PREUVE SUR LA PREUVE

Tout au long de sa vie professionnelle, l’officier notarial, juge des référés, statue sur le pupitre de son bureau sur la validité et de l’acceptation ou non de tout document à lui présenté, est en plus appelé à prendre des décisions importantes, qui produisent des effets juridiques, comme le mariage, le divorce, en droit international privé, l’acquisition ou la cession d’un bien immobilier, la création et le déroulement de la vie juridique d’entreprise individuelle ou sociétaire ou la rédaction, la fermeture, l’ouverture, l’annulation, le remplacement ou l’exécution d’un testament, olographe, authentique ou mystique, d’un legs, sans oublier de statuer également sur la validité intrinsèque ou extrinsèque de tout pouvoir d’exercer ou de jouir d’un droit, à lui produit.

Devant la multiplication et la multiplicité des textes de lois, nombreuses et innombrables, parfois contradictoires aux complexités croissantes, le notaire, bien que détenteur et dépositaire d’une partie de la puissance publique et de l’autorité publique de l’authenticité et de la preuve, pour user de la formule exécutoire, dispose également du sceau de l’Etat, l’un des trois attributs de la souveraineté nationale, avec le drapeau national et le timbre, mesure et évalue à sa juste valeur, l’implication juridique de telle ou telle décision.

D’où l’impérieuse nécessité de se référer toujours et avant tout engagement au notaire qui est là pour assurer la sécurité juridique et la tranquillité publique et sociale, qui aboutissent inévitablement et incontestablement et en fin de compte à la paix qui ne fera que soulager les juridictions contentieuses, abondamment encombrées de contentieux de toutes sortes à déblayer.

Le Saint Coran stipule –divinement dans ce sens- que/ « LEUR TEMOIGNAGE SERA ECRIT, ET ILS EN REPONDRONT »,

A la fois devant la justice de Dieu et des hommes.

Le notariat, assure-t-il ,enfin, est une magistrature préventive de tout litige susceptible de naître et de surgir lors de l’exécution des engagements des parties, légalement convenus ; encore faut-il, et nous en avons toujours besoin , que les co-contractants soient à leur tour, réellement bien sincères et fidèles

Le Saint Coran prescrit de ce fait et, à ce sujet aux musulmans , à cet égard ,

«O! fidèles, exécutez fidèlement vos engagements (contrats), Sourate Al Maida-la table- 3° sourate du Coran !

je conclus par un verset de coran qui dit aux gens en general et aux notaires en particulier ceci

« faites votre travail sera observé par Dieu, son prophète et les fidèles » vous en serez jugés.

Houcine SEFRIOUI ( Maroc)