Un Ouvrage sur la Condition des Etrangers au Maroc


la condition des étrangers au Maroc

 

Un Ouvrage sur la Condition des Etrangers au Maroc
Publié par le Dr. Houcine Sefrioui

International, 5 Février 1974

 

Le docteur Houcine Sefrioui, spécialiste des questions juridiques, vient de publier un nouvel ouvrage intitulé : « La Condition des Etrangers au Maroc », selon l’auteur, l’établissement au Maroc des étrangers crée des rapports de droit tant publics que privés et rend nécessaire l’ examen du statut d’étranger au Maroc.

Par « La Condition des Etrangers au Maroc », explique le Dr Houcine Sefrioui, nous entendons examiner leur statut, droits et obligations à la lumière à la fois des conventions et engagements internationaux souscrit par le Maroc, ainsi que des dispositions de droit interne les concernant. Celles-ci, édictées en 1913, ajoute-t-il, ont consacré un libéralisme rendu nécessaire non seulement par l’existence déjà ancienne d’une importance colonie étrangère, mais encore pour favoriser le rôle important qui allait être le sien jusqu’à l’indépendance.

Traitant, dans l’introduction de l’historique des étrangers au Maroc, le Dr Houcine Sefrioui rappelle que le Maroc a toujours réservé bon accueil aux étrangers.

Jamais les minorités étrangères ne furent inquiétées à cause de leur confession non musulmane, de ce fait, il n’a jamais été établi dans l’histoire du Maroc que des étrangers chrétiens ou juifs, fussent opprimés en dépit de leur faiblesse numérique.

Dès le XIIème siècle, sous la dynastie des Almohades par exemple, il existait dans presque toutes les villes de l’Empire des synagogues et des églises permettant aux étrangers, juifs et chrétiens immigrés d’Espagne, de Portugal et de l’Empire Othoman, d’accomplir leurs devoirs religieux en toute liberté et quiétude.

Ainsi le Maroc indépendant s’est déclaré disposé à garantir les intérêts et les libertés de toutes les colonies étrangères établies au Maroc ou appelées à y immigrer. Doté d’une position géographique privilégiée, le Maroc qui ouvre ses portes grandes ouvertes à tous les étrangers sans aucune inégalité, est digne de jouer un rôle important dans le cadre de la coopération internationale et de figurer dans le concert des nations libres et libérales.

Depuis l’indépendance du Maroc, l’étranger se définit comme étant toute personne qui n’a pas la nationalité marocaine. Soit qu’elle ait une nationalité d’autre Etat, soit qu’elle n’ait pas de nationalité (apatride).

Nos ressortissants originaires des territoires marocains encore sous occupation espagnole (Sebta, Mélilia) sont considérés marocains et soumis ainsi au statut national à part entière.

Les étrangers jouissent au Maroc de certains droits publics non contraires à l’ordre publics et à la souveraineté nationale.

Pour les droits privés, la législation marocaine les soumets à leur loi nationale. (MAP)

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